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Books Books 1 - 10 of 80 on LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes....
" LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT. "
Mémoires de la régence - Page 81
by Poissens (chevalier de.), Nicolas Lenglet Dufresnoy - 1749
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Histoire de l'Edit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Volume 5

Elie Benoist - France - 1695
..., ou île la Religion Catholique , Afo/loli^ue & Romaine , ou de la P. Si. T OUÏS par la grâce de Dieu Roi de France | .&. de Navarre: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , Salut. Les Rois nos predecefleurs ayant voulu calmer les trouble» O *...
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Memoires concernans la prohibition d'évoquer les decrets d ..., Volume 4

Louis Froland - 1722
...Fait en Parlement le 9 Décembre 1701. Collationné. Signé, DU TiLLtT. • LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces prefentes I ettres verront, Salut. Les Sindics Généraux de nôtre Province de BrefTe Nous ont très-humblement...
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Memoires des sages et royalles oeconomies d'estat ... de Henry le grand ...

Maximilien de Béthune (duc de Sully.) - 1725
...Banqueroute fimuléc , vous fites faire un £dit tei que s'enfuit. Ed'tt contre les Banqueroutiers HE NRY par la grace de Dieu, Roi de France & de, Navarre. A tous prefens & avenir ; Salut. Sur ce qui nous a été remontré , &c. Nous de l'avis de notre Confeil ,...
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Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ...

Charles Desmarquets - Law - 1726 - 605 pages
...à, cheval & Sergens à verge au châtelet de Paris. Du zi. Février 1693. LOUIS, Par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefcntes Lettres verront, Salut. Par l'Arrêt rendu en notre Confeil du 30. Juin 1691. & nos Lettres...
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Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Volume 7

Johann Heiß von Kogenheim - 1733
...l'Empereur , la France & l'Empire. Conclu à Rjrfiuîck h trentième Oftobre i6)j. JOUIS, par la grâce de Dieu. Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentcs Lettres verront ; Salut. Comme notre amé & féal ConfeiN 1er ordinaire en notre Confeil...
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Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - France - 1736
...d'Etat & de fes Commandemens & Finances. Stgi ./, LOUIS. Et fins bas , DE LOMENIE. IV. BREVET. LOUIS par la grace de Dieu Roi de France & de Navarre. A tous préfens & avenir, Salut. Savoir faifons, qu'encore que notre très cher & bien-aimé Coufin Frédéric-Maurice...
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Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 840 pages
...Février 1711. Arreft du Confeil.j^. Exemptions. i.Mars 1730. Déclaration. LOUIS par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefenres Lettres verront ; Salut. Nous avons été informez que plufieurs HuilTîers & Sergens Roiaux...
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Traité des portions congrués des Curez et Vicaires perpéruels, Volume 2

Michel Du Perray - 1739
...Parlement If vingt -un", & au Grand Confeil le neuviéme Juillet mil fix cent foixantConze. LOUIS par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir, Salut. Bien que la création des Penfions fur les Benefices, Cures & Prébendes...
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Histoire de la constitution Unigenitus, Volume 2

Pierre-François Lafitau - Jansenists - 1743
...ôc fur celle de la Conftitution UNIGENITUS, Donnée a, Fer faille s , le 14. Mars i730. OUÏS» par la Grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, :. SALUT. Après la divifion & les troubles que le refus de fe foûmettre...
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Œuvres choisies de M. Rousseau

Jean-Baptiste Rousseau - 1744 - 327 pages
...envoyés à M. l'Abbé DE CH AU LIEU. 3i9 pour les Demoifellet de Saiiu-Cjr. 311 PRIVILEGE DU ROI. LO UI S , par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers, lesGenstenans nos Cours de Parlement, Maître? des Requêtes ordinaires...
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