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Books Books 41 - 50 of 86 on LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes....
" LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT. "
Mémoires de la régence - Page 81
by Poissens (chevalier de.), Nicolas Lenglet Dufresnoy - 1749
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Bibliotheque des anciens philosophes ...

Philosophy, Ancient - 1771
...Sorbonne , ce i( Juillet 1770. ADHENET , Datteur & Bibliothécaire de Sorbonne. PRIVILEGE DU ROI. _Li OUI S, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confcillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
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L'esprit des journalistes de Tr"evoux: ou, Morceaux précieux de littérature ...

Pons Augustin Alletz - 1771
...temps d'une réputation diftinguée. A Paris , ce 16 Juillet 1770. ARNOULTé PRIVILEGE DU ROI. li OUI S , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confcillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
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Pièces détachées relatives au clergé, séculier et régulier, Volume 2

Jacques-Jean-Fr de Puysegur - 1771
...Religieux. Donné à I/erfailles au mois de Mars 1768. Regiftré en Parlemeia le 26 Mars 1768. Louis, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir: SALUT. Nous nous fommes toujours fait un devoir , îi l'exemple des Rois nos prédéceseurs...
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Dictionnaire: ou, Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses ...

Edme de La Poix de Fréminville - Police - 1771 - 783 pages
...quantité de bled necejfairt pour leur Jubjijla.ntc pendant trois années. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre; A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront : Salut. L'attention . continuelle que Nous avons à procurer à nos fujets,...
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Recueil des campagnes de divers maréchaux de France, Volume 9

Dumoulin - Austrian Succession, War of, 1740-1748 - 1772
...commander T Armée auxiliaire, que le Roi - lui envoie fur le Danube; du 20 juillet 1741. ,, | ^OUIS , par la grace de DIEU , Roi de France & de Navarre ; A tous ceux qui ces préfentes lettres verront , Salut. Notre ^ très - cher & très - amé Frere & Coufin , ^ l'Ekcteur...
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Jurisprudence consulaire, et instruction des négociants ...

Rogue - Business - 1773
...Confulaires, pour . connaître des Faillites & Banqueroutes. , • Du -31 Août \Ji<). LOUIS, par lai grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous, ceux qujijçe*- préfentes Lettres verront , SALUT:. Nqi?$ avons par notre Déclaration du 34 Juillet 1728,'...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France, France. Parlement (Normandy) - France - 1774
...Gages hérédi-*' taires à pluiieurs Oficiers de Marine. Du mois ¿Le Décembre 1709. v . LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous prefem & avenir, SA tu T. Par nos Edits des mois de Juin & Septembre derniers , Nous avons créé des...
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La culture et le commerce des grains en France, Volume 2

1776
...Donnée à Verfailles le 14 Novembre 17.74. Régiflrée m Paiement le 9 Décembre 177;. LOUISj par la grace de Dieu , Roi de • France & de Navarre ; A tous ceux qni ces • préfentes Lettres ; verront : Salut. Par notre Déclaration du 5 Mai de la' préfente...
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle ...

Pierre Jean J.G. Guyot - 1776
...tranfcrire cette belle loi , monument à jamais mémorable d'une bienfaifance éclairée. « LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir ^ SAL u T. Nous devons a tous nos fujets de leur aflurer la (*) Pour avoir le droit...
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Annales Politiques, Civiles, Et Littéraires Du Dix-huitième Siècle, Volume 1

Simon Nicolas Henri Linguet - Europe - 1777
...humiliantes. Cet incident a engagé le Roi à donner la déclaration que voici. » J_i OUÏS , par la grace de Dieu , Roi de France & de « Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront: « Salut. Par notre Edit du mois de Mai dernier, nous «aurions jugé à...
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