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Books Books 11 - 20 of 83 on LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes....
" LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT. "
Mémoires de la régence - Page 81
by Poissens (chevalier de.), Nicolas Lenglet Dufresnoy - 1749
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Fables choisies, mises en vers, avec un nouv. comn. par m. Coste

Jean de La Fontaine - 1745
...1669- lîf- 1*99. Page 390. lig. 27. Anens-moi , lif. Arren-moi. Exlrair du Privilège de 1710. LO UI s , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Conlcillers , les gens renans nos Cours de Parlemenr , Mairrej des Requêres ordinaires...
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Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez ..., Volume 18

Jean Rousset de Missy - Europe - 1745
...entre Sa Majejlé Très -Chrétienne & le Roi de Suède , du 25. Avril 1741. LOuts, par la Grâce de Dieu, Roi de France &; de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut: Comme notre amé & féal , Confeiller en tous nos Confeils , le...
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Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ...

Michel Du Perray - Ecclesiastical law - 1748 - 1030 pages
...renouveller le pétitoire.. JÏVE C le Plaidoyer- dt Monfieur £ Avocat Général TALON. LOUIS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui: ces Préfentes verront , Salut. Savoir fuifons , que comparant judiLivre 2. Chap. r. clairement Maître...
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Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les ..., Volume 2

Michel Duperray - 1748
...privilege que les Eccleïiafliques , pour empêcher la prefcription» Z?«i8 May 1703,. LOUIS, parla grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes verront ; Sçavoir faifons , que comme de la Sentence donnée pat le Sénechal du DuchéPairie...
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Histoire des négociations: et du Traité de paix des Pyrénées ...

Luc Courchetet d'Esnans - Franco-Spanish War, 1635-1659 - 1750
...Suivent les Articles arrêtés en explication du quarante- deuxieme Article audit traité. LOUIS par la grace de Dieu , < Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , ialut. Ayant vu & examiné en notre Confeil le quarante-deuxieme Article...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753
...EDIT DU ROY, Portant Création de huit Maîtrifes des Eaux & Forêts. Du mois de Novembre 1689. LO U 1 S par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous prefens & à venir , Salut. Nous avons reconnu par les Procès-verbaux , & avis des Comnuffàires par...
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Histoire des Helvetiens, aujourd'hui connus sous le nom de ..., Volume 10

François Joseph Nicolas Alt de Tieffenthal (baron d') - Switzerland - 1753
...qui Nous a été donné en échange du Nôtre, eit de la teneur lui vante. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront : Salut, Ayant vu & examiné le Tiaité conclu, arrêté & fîgné en Notre...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volume 1

Antoine Pecquet - 1753
...Déclaration du Roi, du p Мм 1742. Regißree en Parlement à • Rennes le $ Juillet 1742. LOU IS par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceu* qui ces préfentes Lettres verront , Salut. Par la Déclaration du 1 5 Avril 1 7 1 p. le feu Roi...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volume 2

Antoine Pecquet - 1753
...Déclaration du Roi) du 27 Juillet 1701. Regiftrée en Parlement, ièr en la Cour des LOU IS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. Par notre Déclaration du 5 Octobre 1599. Nous avons pour les caufes...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753
...DECLARATION DU ROI, Contre le port de toutes fortes d'armes. Do 4 Décembre LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes verront, SALUT. Ayant ci- devant reconnu que ce qui donne lieu à la plupart des meurtres,...
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