 | Jean Jacques Piales - 1755 - 530 pages
...qui donna lieu à la Déclaration du 5 Février 1674 dont voici îâ teneur , LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Les- ^ i très verront , SALUT. Nous aurions par notre ^tendu i ,07US £dic du mois de Juin... | |
 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 612 pages
...Compagnie du Canada. Mercure François , tante XIV , f ortie II ,ftfe lt4. LO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre ! A tous ceux qui ces préfentes lettres verront; Salut. Ayant confidéré les articles ci-attachés fous le con tre-fcel... | |
 | Eléazar Mauvillon - Austrian Succession, War of, 1740-1748 - 1756 - 288 pages
...fon Lieutenant-Général , & représentant fa perfonne en Allemagne , en ces termes. „ Louis , par la Grace de Dieu , Roi de „ France & de Navarre. A tous ceux qui ,, ces préfentes verront, Salut. „ Notre très - haut & très - amé Frére & „ Coufin l'Electeur de... | |
 | 1757 - 640 pages
...quingemeßmo quinquage* ßmofexto. Sie fignatum, DU TILLET. DECLARATIO REGIS LUDOVICI DECIMI QUARTL LOuis, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre ; A tous ceux qui ces préfentes Lettresverront r Salut. Le Roi Henri fécond ayant ordonné par fon Edit du mois de Février... | |
 | Guillaume de Lamberty - 1757 - 714 pages
...caufe des fpécieux prétextes de la néceffité de cet onéreux impôt. - „ Т О и ï s par hi grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux » Я1" ces préfentes Lettres verront , Salut. La juile difpofition de „ CHARLES II. Koi d'Efpagne... | |
 | Simon Goulart - France - 1758 - 712 pages
...lieux Çf endroits quils foient , pour y être injlruits. Du 18 Août JLi ENR i , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfcntes lettres verront , Salut. Savoy: faifons , que comme fur ce que notre Procureur Général... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...plujieurs Communautés. Donne à Paru au mois de Novembre I7T^, Regijlré en Parlement, OUÏS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre :. A tous préfens & à venir ,. Salue. La pieté du Roi Louis XIII. l'ayant porté à défirer Vétabliflement... | |
 | France - 1760 - 494 pages
...fous \ robéiQance de SM Publièe or Regijlrée en fa. Cour de Parlement 4 Paris le 6. Avril HEnty pat la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , falut. Nous avons par nos Lettres de déclaration publièes en notre .... | |
 | France - 1760 - 444 pages
...Duc & Pair de France > le jleur Charles Marquis de la, Vieiirville j en Décembre 1651. LOim , par la grace de Dieu Roi de France & de Navarre. A tous prélens & à venir falut. Confuiérant qu'il efl de la grandeur & magnificence des Rois d'eflever... | |
 | France - Criminal law - 1760 - 524 pages
...de la Table dès- Titres.. ORDONNANCE ORDONNANCE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. LOUIS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre , A tous préfens& àvenir, SALUT. Les grands avantages que nos Sujets ont reçu des foins que Nous avons employés... | |
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LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT. 
