 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1827 - 572 pages
...Observations rapides sur l'acte d'accusation contre les députés , par Amar (i). 25 octobre i793. QU'IL ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français , il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme , des ambitieux... | |
 | Madame Roland - France - 1827 - 574 pages
...Observations rapides sur l'acte d'accusation contre les députés , par Amar (i). a5 octobre 1793. QU'IL ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français f il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme, des ambitieux... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1827 - 488 pages
...d'appeler un cinquième juge pour les départager. 3e. La convention accuse, comme étant prévenus de conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français, quarante -un députés tenant au parti de la Gironde. Les plus distingués sont Brissot, Vergniaud,... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1827 - 490 pages
...d'appeler un cinquième juge pour les départager. 3e. La convention accuse, comme étant prévenus de conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français , quarante-un députés tenant au parti de la Gironde. Les plus distingués sont Brissot, Vergniaud,... | |
 | René Levasseur - 1829 - 838 pages
...ensemble » la ruine de la patrie. «Il résulte des faits qui viennent d'être exposés: 1° Qu'il a existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la république, contre la liberté, la sûreté du peuple francais. •j° Que tous les individus dénommés dans K présent acte d'accusation,... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 482 pages
...d'appeler un cinquième juge pour les départager. 3° La convention accuse, comme étant prévenus de conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...contre la liberté et la sûreté du peuple français , quarante et un députés tenant au parti de la Gironde : les plus distingués sont Brissot , Vergniaud... | |
 | Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1833 - 422 pages
...convention nationale, sont convaincus d'être les auteurs ou complices de la conspiration qui a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la république...contre la liberté et la sûreté du peuple français, condamne lesdits Égalité et Coutard à la peine de mort. » Coutard en entendant co terrible arrêt... | |
 | Félix Conny de la Fay - France - 1838 - 598 pages
...nationale, sont convaincus d'être les » auteurs ou complices de la conspiration qui » a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la » république , contre la liberté et la sûreté du v peuple français , condamne lesdits Egalité et » Coustard à la peine de mort. » Coustard, en... | |
 | Roland (Madam) - France - 1840 - 682 pages
...l'intérieur , pour avoir , méchamment et à dessein , participé à la conspiration qui a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la république...contre la liberté et la sûreté du peuple français, en réunissant chez elle , en conciliabules , les principaux chefs de cette conspiration , et entretenant... | |
 | Jean Baptiste M. Augustin Challamel - 1842 - 574 pages
...décréta ce qui suit : Article premier. « La convention nationale accuse, comme étant«prévenus de conspiration contre l'unité et l'indivisibilité...la république, contre la liberté et la sûreté générale du peuple français , les députés dénommés ciaprès : « Brissot, Vergniaud, Gensonné,... | |
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Observations rapides sur l'acte d'accusation contre les députés , par Amar (i). 25 octobre i793. QU'IL ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la république, contre la liberté et la sûreté du peuple français... 
