De l'esprit des lois |
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... capitulaire de Metz l'appel de faux jugement à la cour du roi établi , et toutes autres sortes d'ap- pels proscrites ... Capitulaire III , de l'an 812 , art . 3 , édit . de Baluze , page 497 ; et de Charles le Chauve , ajouté à la loi ...
... capitulaire de Metz l'appel de faux jugement à la cour du roi établi , et toutes autres sortes d'ap- pels proscrites ... Capitulaire III , de l'an 812 , art . 3 , édit . de Baluze , page 497 ; et de Charles le Chauve , ajouté à la loi ...
Page 551
... capitulaire de Louis le Débonnaire nous explique très- bien l'état où étoient les hommes libres dans la monarchie des Francs1 . Quelques bandes de Goths ou d'Ibères , fuyant l'op- pression des Maures , furent reçus dans les terres de ...
... capitulaire de Louis le Débonnaire nous explique très- bien l'état où étoient les hommes libres dans la monarchie des Francs1 . Quelques bandes de Goths ou d'Ibères , fuyant l'op- pression des Maures , furent reçus dans les terres de ...
Page 552
... capitulaire de l'an 858 , art . 14 . 6. Ils levoient encore quelques droits sur les rivières , lorsqu'il y avoit un pont ou un passage . CHAPITRE XIV De ce qu'on appeloit census . Lorsque les 552 DE L'ESPRIT DES LOIS .
... capitulaire de l'an 858 , art . 14 . 6. Ils levoient encore quelques droits sur les rivières , lorsqu'il y avoit un pont ou un passage . CHAPITRE XIV De ce qu'on appeloit census . Lorsque les 552 DE L'ESPRIT DES LOIS .
Page 554
... capitulaire de Villis ; à l'égard des ecclé- siastiques , par les codes des lois des barbares ; à l'égard des ... capitulaires , chapitre CCCIII . 3. Si ille de capite suo bene inge- nuus sil , et in puletico publico censi- tus non est ...
... capitulaire de Villis ; à l'égard des ecclé- siastiques , par les codes des lois des barbares ; à l'égard des ... capitulaires , chapitre CCCIII . 3. Si ille de capite suo bene inge- nuus sil , et in puletico publico censi- tus non est ...
Page 560
... capitulaire de Louis le Dé- bonnaire , de l'an 8152 , fait - il marcher d'un pas égal la puis- sance militaire du comte et sa jurisdiction civile sur les hommes libres ; aussi les placites3 du comte , qui menoit à la guerre des hommes ...
... capitulaire de Louis le Dé- bonnaire , de l'an 8152 , fait - il marcher d'un pas égal la puis- sance militaire du comte et sa jurisdiction civile sur les hommes libres ; aussi les placites3 du comte , qui menoit à la guerre des hommes ...
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Common terms and phrases
affaires Aristote Athènes auroient auroit avoient Baluze barbares Beaumanoir Bourguignons capitulaire chap CHAPITRE VII Charlemagne Charles le Chauve choses citoyens climat code commerce constitution coutumes crime démocratie Denys d'Halicarnasse devoit donner douze tables enfants esclaves établi Etats despotiques étoient étoit eût faisoit falloit femmes fiefs gens gouvernement despotique Grecs Grégoire de Tours guerre hommes libres Ibid Indes juger l'an l'argent l'auteur l'Esprit des Lois l'Etat Lacédémone législateur liberté livre loi des Lombards loi salique lois civiles lois somptuaires Lombards Louis le Débonnaire luxe magistrats manière mariage ment mœurs monarchie monnoie n'avoient n'avoit n'étoient n'étoit n'y avoit nation nature naturelle paroît particuliers pays peine père Perse peuple Plutarque politique pourroit pouvoient pouvoit prince principe puissance exécutrice punir qu'un raison règle religion république richesses rois Romains Rome seigneur sénat seroient seroit servitude seul sorte Strabon sujet Tacite terres tion Tite-Live toyen trouve vassaux vertu vouloit Voyez Wisigoths