Mais les juges de la nation ne sont, comme nous avons dit, que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés qui n'en peuvent modérer ni la force ni la rigueur. De l'esprit des lois - Page 60by Charles Louis de Secondat Montesquieu (Barón de) - 1834Full view - About this book
| Thierry Hoquet - 2004 - 268 pages
...Les jugements ne doivent jamais être qu'un texte précis de la loi » ; « les juges ne sont jamais que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés». Comment voudrait-on que des êtres inanimés tiennent un rôle, remplissent une fonction dans le combat... | |
| Christine Van den Wyngaert - 2006 - 1372 pages
...wet vastgelegd zijn. De rol van de rechters is beperkt tot de toepassing van de wet. Zij zijn slechts "la bouche qui prononce les paroles de la loi, des...inanimés qui n'en peuvent modérer ni la force, ni la rigueur"22. Volgens het subsidiariteitsbeginsel mag de staat slechts daar optreden waar het werkelijk... | |
| 2007 - 676 pages
...activiteit die meer is dan een syllogisme. Rechters zijn dan niet méér dan "les bouches, qui pronocent les paroles de la loi, des êtres inanimés, qui n'en peuvent modérer ni la force, ni la rigueur" (Montesquieu, De l'esprit des lois, 1748, VI, chap. 3). Als rechtspraak neerkomt op toepassing van... | |
| Viola Victoria Rafaëla van Bogaert - Civil law - 2005 - 578 pages
...clairvoyante et aveugle, serait, en certains cas, trop rigoureuse. Mais les juges de la nation ne sont (...) que la bouche qui prononce les paroles de la loi;...n'en peuvent modérer ni la force ni la rigueur.' 55 Het wijzigen en interpreteren van de wet behoort toe aan de wetgever; 'c 'est a son autorité suprême... | |
| Viola Victoria Rafaëla van Bogaert - Civil law - 2005 - 578 pages
...clairvoyante et aveugle, serait, en certains cas, trop rigoureuse. Mais les juges de la nation ne sont (...) que la bouche qui prononce les paroles de la loi;...n'en peuvent modérer ni la force ni la rigueur.' 5: Het wijzigen en interpreteren van de wet behoort toe aan de wetgever; 'c'est a son autorité suprême... | |
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