...... avons » ordonnée! décrété ce qui suit ..... » FORMULES de lettres de grâce. « NAPOLÉON par la grâce de Dieu et les Constitutions » de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS , aux Présidons » et membres composant la Cour de justice criminelle spé» ciale du département de la...

...territoire de la ci-devant Hollande. Au palais impérial d'Amsterdam, le 21 Octobre 181 1. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ;...

...suivaus. Napoléon, par la grâce de Dieu, et les constitutions de J'empire, Empereur des François. Aux président et membres composant la cour de justice criminelle du département de la Seine, séant à Paris. Notre rœur a été d'a'ntnnt plus affecté des nouveaux complots trames contre l'éti.t...

...maréchal, faisant les fonctions de major-généril de la grande-armée. (Signé) BEJITRAMP. Napoléon, ? j ; etc. etc. etc. Aux habitaus de la ville de Lyon. Lyonnais ! Au moment de quitter votre ville pour me...

...sénatus-consulte, au numéro du 19 de ce mois.) Paris le 28 Octobre, 1809. TRAITÉ DE PAIX. Napoléon, par la grâce de Dieu, et les constitutions de l'empire, empereur des Françaii, roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, etc. etc. etc. Ayant vu et examiné...

...Préséances, Honneurs civils et militaires, Au palais de Saint-CIoud, le 24 Messidor an XII. iN APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS; Le Conseil d'étaf entendu , DÉCRÈTE : I.« PARTIE. DES RANGS ET PRÉSÉANCES. TITRE I." Des Rangs...

...dans «es différente: proclamations du golfe de Juan , de Gap , de Grenoble , de Lyon , s'intitula : Par la grâce de Dieu et les constitutions de l'empire, empereur des Français, etc. , etc. Voyez le Moniteur du 'ai ma» i8i5. placable du bien public. Telle fut l'origine, tels...

...dans ses différentes proclamations , du golfe de Juan, de Gap, de Grenoble, de Lyon, s'intitula : « Par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire , Empereur des François, etc. , etc. , etc. trouvent à l'époque de son entrée en France -r mais ces évènemens...

...membres de la Légion d'honneur dans leurs droits politiques. A Ly on , le 1 3 Mars 1 8 1 5 . NAPOLEON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRAN^AJS, &c. &c. &c. NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I " Toutes les promotions...

...major-général de la grande armée. ^_ Signé Comte BERTRAND. Au Golfe Juan, 1er Mars, 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, Empereur des François, ffc. Ifc. Sf. i l'armée. Soldats! nous n'avons point été vaincus. Deux hommes sortis...