Histoire du droit de guerre et de paix de 1789 à 1815 |
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18 brumaire Allemagne allemande armées armes Autrichiens avaient Barnave bataille bataille de Sadowa Belgique Bonaparte campagne CHAPITRE chose civile coalition Comité de salut conquête conseil constitution constitutionnel contingent Convention Corps législatif coup d'État Custine déclarer la guerre décret défaite démocratie diète diplomatique Dumouriez États eût force Francfort frontière fût garantie général Gironde gloire gouvernement hommes impériale j'ai Jacobins jour Kleinstaaterei l'Allemagne l'an l'armée l'Assemblée l'Autriche l'em l'empereur l'empire l'ennemi l'esprit l'étranger l'Europe l'histoire l'invasion l'Italie l'opinion l'unité laisser liberté Louis XIV Mayence ment militaire ministre Mirabeau monarchie monde n'était Napoléon nation nationale négociations paix paix d'Amiens paix de Lunéville patrie patriotique pays pensée péril peuple politique Poppelsdorf pouvoir premier empire prérogative princes Prusse Prussiens puissance Ratisbonne refus répu républicaine République française responsabilité reste réunion Révolution Révolution française révolutionnaire Rhin s'il salut public Sénat sentiment serait seul Sieyes soldats souverain subsides succès territoire tion traité d'Amiens traités tribune victoire vote
Popular passages
Page 330 - Ce décret semblerait vous engager à secourir quelques patriotes qui voudraient faire une révolution en Chine. Il faut, avant tout, songer à la conservation de notre corps politique et fonder la grandeur française. Que la République s'affermisse, et la France, par ses lumières et son énergie, fera attraction sur tous les peuples.
Page 88 - Le droit de la paix et de la guerre appartient à la nation. La guerre ne pourra être décidée que par un décret du Corps Législatif, qui sera rendu sur la proposition formelle et nécessaire du Roi, et ensuite sanctionné par Sa Majesté.
Page 330 - Il ne s'immisce point dans le gouvernement des autres nations ; il ne souffre pas que les autres nations s'immiscent dans le sien.
Page 228 - Il appartient au Roi d'arrêter et de signer, avec toutes les puissances étrangères, tous les traités de paix, d'alliance et de commerce, et autres conventions qu'il jugera nécessaires au bien de l'État, sauf la ratification du Corps législatif. CHAPITRE V. — Du pouvoir judiciaire. ART. Ier. Le pouvoir judiciaire ne peut, en aucun cas, être exercé par le Corps législatif ni par le Roi.
Page 109 - Gouvernement entretient des relations politiques au dehors, conduit les négociations, fait les stipulations préliminaires, signe, fait signer et conclut tous les traités de paix, d'alliance, de trêve, de neutralité, de commerce, et autres conventions. 50. Les déclarations de guerre et les traités de paix, d'alliance et de commerce, sont proposés, discutés, décrétés et promulgués comme des lois.
Page 130 - Consul désigne, à chaque tenue, les membres qui doivent composer le conseil privé. 58. Le premier Consul ratifie les traités de paix et d'alliance, après avoir pris l'avis du conseil privé. — Avant de les promulguer, il en donne connaissance au Sénat.
Page 470 - ... indestructible, elle ne saurait combattre ou regretter l'œuvre d'assimilation qui vient de s'accomplir et subordonner à des sentiments jaloux les principes de nationalité qu'elle représente et professe à l'égard des peuples. Le sentiment national de l'Allemagne satisfait, ses inquiétudes se dissipent, ses inimitiés s'éteignent. En imitant la France, elle fait un pas qui la rapproche et non qui l'éloigne de nous.
Page 211 - Marmont, vous voilà bien content, parce que vous venez d'être fait maréchal. Vous voyez tout en beau. Voulez-vous que moi je vous dise la vérité, que je vous dévoile l'avenir? L'Empereur est fou, tout à fait fou, et nous jettera tous, tant que nous sommes, cul par-dessus tête, et tout cela finira par une épouvantable^ catastrophe.
Page 23 - Je vous envoyé mes lettres de jussion pour ma cour des comptes afin de lever les modifications au registrement des articles secrets que j'ai accordés à mon cousin le duc de Mer-cœur. Elle s'est tant oubliée que d'avoir pensé que je les envoyois pour en avoir avis et les mettre en délibération.
Page 216 - Quoi ! non seulement l'Illyrie, mais la moitié de l'Italie et le retour du pape à Rome ! et la Pologne, et l'abandon de l'Espagne ! et la Hollande, et la confédération du Rhin...