 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...recueillement, et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont l'aile sur leur raison les preuves rapportées contre l'accusé,...point : Vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre de témoins. Elle ne leur dit pas non plus : P'ous ne regarderez pas comme siifJisamment... | |
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...suffisance d'une preuve; elle leur prescrit de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher, dans la sincérité de leur conscience , quelle impression ont faites sur leur raison, les preuves rapportées contre l'accusé , et les moyens de sa défense. La... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 216 pages
...suffisance d'une preuve ; elle leur demande de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement , et de chercher dans la sincérité de leur conscience , quelle impression ont fait sur leur raison les preuv.es rappportées contre l'accusé , et les moyens de sa défense. La... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1809 - 680 pages
...flíicf x waö п{ф1 Ьигф cine fo ober fo sur leur raison la scène mise sous leurs yeux. Là loi ne leur dit point : vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre de témoins j elle ne leur dit pas : vous ne regarderez pas comme prouvé ce qui... | |
 | François Emmanuel Fodéré - France - 1813 - 600 pages
...preuve : qu'elle leur « prescrit de s'interroger eux-mêmes dans le « silence et le recueillement, et de chercher « dans la sincérité de leur conscience quelle « impression ont laite surleurraison les preuves « rapportées contre l'accusé , et les moyens de « sa défense ,... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...s'interroger eux-mêmes dans n le silence et le recueillement, et de chercher, dans la sin» cérité de leur conscience, quelle impression ont faite sur...Vous « tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou, tel nombre; » de témoins ; elle ne leur dit point non plus, Vous ne re» garderez pas comme... | |
 | James Ebenezer Bicheno - Criminal justice, Administration of - 1819 - 314 pages
...prescrit de s'interroger euxmemes dans le silence et le receuillement, et de chercher, dans la sincerite de leur conscience, quelle impression ont faite sur leur raison les preuves rapportees centre 1'accuse, et les moyens de sa defense. La loi ne leur dit point : Vous tiendrez pour... | |
 | Étienne Aignan - Jury - 1822 - 360 pages
...suffisance d'une preuve. Elle leur prescrit de s'interroger euxmêmes dans le silence et le recueillement , et de chercher dans la sincérité de leur conscience...point : Vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre de témoins ; elle ne leur dit pas non plus : vous ne regarderez pas comme suffisamment... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1822 - 462 pages
...l'insuffisance d'une preuve ; elle leur demande de s'interroger euxmêmes dans le silence et le recueillement , et de chercher dans la sincérité de leur conscience...point : vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre de témoins; ou : vous ne regarderez pas comme suffisamment établie-toute preuve... | |
 | France - 1822 - 802 pages
...recueillement , et de chercher, dan* la sincérité du » leur conscience, quelle impression ont (a>te sur leur » raison les preuves rapportées contre...» moyens de sa défense- La loi ne leur dit point , r'mi.t » tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre » de témoins: elle ne leur... | |
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... faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d'une preuve. Elle leur prescrit de s'interroger euxmêmes dans le silence et le recueillement , et de chercher dans la sincérité de leur conscience , quelle impression ont faite sur... 
