| Antoine-Georges Blanche - Criminal law - 1872 - 866 pages
...sa récolte qu'autant que les terres contiguës le sont égalemeut, p. 235, 238 ; le glanage ne peut avoir lieu ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, p. 236 ; le propriétaire d'une prairie artilicielle peut-il y introduire ses troupeaux, dans les deux... | |
| C. Pilette - Rome - 1886 - 292 pages
...(Cicéron : Ad familiares, I, 4; — Ad Quintum Fabium : II, 2), et les jours néfastes. Les séances ne pouvaient avoir lieu ni avant le lever ni après le coucher du soleil ; le censeur notait les contraventions à cette règle. Le Sénat devait être réuni dans un endroit consacré... | |
| Dimitrie Alexandrescu - Comparative law - 1898 - 580 pages
...que la caution n'ait été préalablement fournie. (Art. 384 Pr. civ.) Aucune exécution ne pourra avoir lieu, ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, sous peine de nullité. (Art. 385, 391 Pr. civ.) Il a été jugé que cette disposition n'est pas applicable... | |
| |