| François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat la règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa mission.... | |
| François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...avilir par la tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs,...« En conséquence , il proclame , en présence de l'Etre«upréme, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. •• ARTICLE PREMIER. " Le... | |
| France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. —... | |
| Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs ; le législateur, lobjet de sa mission.... | |
| Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur; le magistrat, la. règle de ses devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquenre , il proclame , en présence de l'Être-Suprème, la' déclaration suivante des droits... | |
| Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - France - 1825 - 416 pages
...avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs,...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. I. Le but de la... | |
| France - 1825 - 478 pages
...avilir parla tyranme ; afin que le peuple ait toujours devant les veux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa m1ss1on. En conséquence , il proclame en presence de l'Etre suprême , la declarat1on . Ioi îuillet... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1825 - 414 pages
...but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. En... | |
| Lajuinais (le comte.) - 1825 - 418 pages
...but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. En... | |
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