Inventaire analytique et chronologique des archives des Chambres du Clergé, de la Noblesse et du Tiers État du Hainaut: accompagné de notes et d'éclaircissements |
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Common terms and phrases
23 novembre 25 octobre abbaye accordée adressée année août archiducs archives arrérages bailli du Hainaut Binche Brabant Bruxelles cahier de répartition Cambrai chambre du clergé chapitre Charles chartes cire rouge clergé du Hainaut comté de Hainaut conseil du Hainaut conseil souverain contre-signé copie cotisations date décembre décret demande dépêche dépense députés des états députés du clergé dime don gratuit doyen duc d'Albe ecclésiastiques estatz états du Hainaut états généraux février général des Pays-Bas janvier juin l'abbaye l'assemblée l'assiette l'empereur layette lettres levée livres treize sols membres mille cent mille florins mille huit cent mille livres mille neuf cent mille six cent mille trois cent nobles noblesse novembre octobre ordinaire ordonnance Original paiement pays Philippe pièces prince province province de Hainaut recette receveur registre relatives rendu pour l'année rentes et pensions requête résolution Saint-Ghislain Saint-Sauve Sainte-Waudru seigneur semblable assiette sept deniers sols six deniers somme sujet tailles tiers état Waudru
Popular passages
Page i - ... droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens ; Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière à toutes les personnes que la chose peut intéresser; Qu'une telle mesure aura pour résultat d'encourager, en les facilitant, les investigations sur...
Page ii - Bruxelles, aux sociétés savantes qui s'occupent des recherches sur l'histoire nationale, et à toutes les bibliothèques publiques du pays, ARTICLE 3. — Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin officiel. Donné à Bruxelles, le 17 juillet 183i.
Page ii - Archives du royaume et les autres dépôts appartenant à l'État seront, au fur et à mesure de leur confection, publiés aux frais du Trésor. ARTICLE 2. Des exemplaires de chacun des inventaires publiés seront envoyés aux deux Chambres législatives, aux différents départements de l'administration générale, à la cour des comptes, à la cour de cassation, à la...
Page 227 - Le pouvoir intermédiaire subordonné le plus naturel est celui de la noblesse. Elle entre en quelque façon dans l'essence de la monarchie , dont la maxime fondamentale est , « point «de monarque, point de noblesse; point de « noblesse , point de monarque ». Mais on a un despote.
Page 255 - Lettre à MM. les Questeurs de la Chambre des Représentants, sur le projet d'une collection de documents concernant les anciennes assemblées nationales de la Belgique, par M.
Page i - Archives du royaume et les autres dépôts de titres appartenant à l'État ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour l'histoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens; Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière...
Page i - VENIR, SALUT. Considérant que les Archives du royaume et les autres dépôts de titres appartenant à l'État ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour l'histoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts...
Page 40 - Nous voïons avec une vraie satisfaction, par votre rapport du 12 de ce mois, les heureux succès qu'ont eu jusques à présent vos opérations, lesquels on ne sauroit attribuer qu'au zèle avec lequel on se livre de part et d'autre à tout ce qui peut être de l'avantage réciproque des deux clergés. Et nous vous faisons la présente pour vous prévenir que, porté comme nous le sommes à seconder de si bonnes dispositions , nous donnerons également les ordres nécessaires pour obliger les sujets...
Page 31 - ... la dédicace au magistrat, il fait observer que ce sont les prémices de ses caractères. 1325. Tarifs des impots, qu'on perçoit à Tournay sur les bierres. Tournay, Adrien Serré, 1768, pet. in-8 de 9 pages. Ma bibl. — Rec. Waucquier, tome 15, page 202. 1326. Edit de l'Impératrice Reine. Du 25 septembre 1769, Sur l'obligation d'entretenir, de réparer, ou de restaurer les Eglises Paroissiales du Plat-Pays, ainsi que les Presbitères, ou Maisons Pastorales. Tournay, Adrien Serré, 1769, pet....