De l'esprit des lois, Volume 3 |
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Page 126
... l'an ; d'ailleurs le Peuple s'étoit augmenté & les affaires auffi on jugea qu'il convenoit de per- mettre à tous les Citoyens de faire ( b ) leur teftament devant quelques Citoyens Romains puberes , qui repréfentaffent le corps du ...
... l'an ; d'ailleurs le Peuple s'étoit augmenté & les affaires auffi on jugea qu'il convenoit de per- mettre à tous les Citoyens de faire ( b ) leur teftament devant quelques Citoyens Romains puberes , qui repréfentaffent le corps du ...
Page 143
... 1. Formul . 8 . ( c ) Ch . XXXI . ( 4 ) Celui de Clotaire de l'an 560. dans l'Edition des Capitulaires de Baluze , Tom . 1. art . 4. ibid . in fine . l'on l'on fit là - deffus dans la feconde ( a LIV . XXVIII . CHA P. II . 143.
... 1. Formul . 8 . ( c ) Ch . XXXI . ( 4 ) Celui de Clotaire de l'an 560. dans l'Edition des Capitulaires de Baluze , Tom . 1. art . 4. ibid . in fine . l'on l'on fit là - deffus dans la feconde ( a LIV . XXVIII . CHA P. II . 143.
Page 148
... l'an 438 . les ( 6 ) La vingtieme année du regne de ce Prince , & pu bliée deux ans après par Anian , comme il paroit par la Préface de ce Code , ( c ) L'an s04 . de l'Ere d'Espagne : Chronique d'fid . ( d ) Francum aut Barbarum , aut ...
... l'an 438 . les ( 6 ) La vingtieme année du regne de ce Prince , & pu bliée deux ans après par Anian , comme il paroit par la Préface de ce Code , ( c ) L'an s04 . de l'Ere d'Espagne : Chronique d'fid . ( d ) Francum aut Barbarum , aut ...
Page 149
... l'an 807. dans l'Edition de Baluze , Tom . I. p . 462. où il eft dit qu'un Eccléfiaf- tique doit recevoir une compofition triple ; & le Re- ueil des Capitulaires , Liv . V. Art . 302. Tom . I. Edit . de Baluxe . ( c ) Voyez cette Loi ...
... l'an 807. dans l'Edition de Baluze , Tom . I. p . 462. où il eft dit qu'un Eccléfiaf- tique doit recevoir une compofition triple ; & le Re- ueil des Capitulaires , Liv . V. Art . 302. Tom . I. Edit . de Baluxe . ( c ) Voyez cette Loi ...
Page 151
... l'an 864. qui ( b ) diftingue les pays dans lefquels on jugeoit par le Droit Romain , d'avec ceux où l'on n'y jugeoit pas . L'Edit des Piftes prouve deux chofes ; l'une qu'il y avoit des pays où l'on ju- ( a ) Catel , Hift . de ...
... l'an 864. qui ( b ) diftingue les pays dans lefquels on jugeoit par le Droit Romain , d'avec ceux où l'on n'y jugeoit pas . L'Edit des Piftes prouve deux chofes ; l'une qu'il y avoit des pays où l'on ju- ( a ) Catel , Hift . de ...
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ainfi ajoûté Alleu auroit avoient avoit Beaumanoir Bourguignons c'eft c'eſt Capitulaire de l'an ceffe CHAP CHAPITRE Charlemagne Charles le Chauve chofes Clergé Clotaire Code Combat judiciaire Compofition Comte conféquence conferver Conftitution Coûtumes crime Défontaines devoit difpofitions Eccléfiaftiques édition de Baluze Eglifes enfans Etabliffemens étoient étoit Evêques faifoit falloit fans fauffer fervir feulement Fiefs foit font fous fouvent fucceffion fuffent fuivant fujet fur l'an Gondebaud Grégoire de Tours hommes libres Ibid Juftice Jugement l'Abbé Dubos l'efprit l'ufage laiffe Leudes Loi des Lombards Loi Romaine Loi Salique Loix Civiles Loix des Barbares lorfque Louis le Débonnaire Louis le Germanique maniere Monarchie n'avoit n'eft n'étoient n'étoit n'y avoit Nation Nobleffe parens paroît particuliere Pepin perfonne Peuples ples plufieurs pouvoit prefque Prince puiffance raifon Religion Ripuaires Rois Saint Louis Seigneur Serfs tems tems-là tion toûjours ufage Vaffaux vouloit Voyez auffi Wifigoths