De l'esprit des loisDidot, 1834 - Jurisprudence |
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... seigneurs . La conquête ne fut que l'affaire d'un moment : et le droit des gens que l'on y employa produisit quelques servitudes . L'usage du même droit des gens , pendant plusieurs siècles , fit que les servi- tudes s'étendirent ...
... seigneurs . La conquête ne fut que l'affaire d'un moment : et le droit des gens que l'on y employa produisit quelques servitudes . L'usage du même droit des gens , pendant plusieurs siècles , fit que les servi- tudes s'étendirent ...
Page 56
... seigneurs tenoient presque tous ses domaines ; que Charlemagne craignant que ce jeune prince ne perdît leur affection s'il reprenoit lui - même ce qu'il avoit inconsidérément donné , il envoya des commissaires pour rétablir les choses ...
... seigneurs tenoient presque tous ses domaines ; que Charlemagne craignant que ce jeune prince ne perdît leur affection s'il reprenoit lui - même ce qu'il avoit inconsidérément donné , il envoya des commissaires pour rétablir les choses ...
Page 59
... seigneurs , levoient des tributs réglés chacun sur les serfs de ses domaines . Je le prouve , à l'égard du roi , par le capitulaire de villis ; à l'égard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares ' ; à l'égard des seigneurs ...
... seigneurs , levoient des tributs réglés chacun sur les serfs de ses domaines . Je le prouve , à l'égard du roi , par le capitulaire de villis ; à l'égard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares ' ; à l'égard des seigneurs ...
Page 63
... seigneurs ont dérivé de même par des usurpations . Ce qu'on appeloit cens dans la monarchie françoise , indé- pendamment de l'abus qu'on a fait de ce mot , étoit un droit particulier levé sur les serfs par les maîtres . Je supplie le ...
... seigneurs ont dérivé de même par des usurpations . Ce qu'on appeloit cens dans la monarchie françoise , indé- pendamment de l'abus qu'on a fait de ce mot , étoit un droit particulier levé sur les serfs par les maîtres . Je supplie le ...
Page 64
... seigneurs . On trouve dans les lois saliques et ripuaires un nombre infini de dispositions pour les Francs , et quelques - unes seulement pour les antrustions . Les dispositions sur ces antrustions sont différentes de celles faites pour ...
... seigneurs . On trouve dans les lois saliques et ripuaires un nombre infini de dispositions pour les Francs , et quelques - unes seulement pour les antrustions . Les dispositions sur ces antrustions sont différentes de celles faites pour ...
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Common terms and phrases
aleu antrustions auroit avoient avoit Baluze Bourguignons Brunehault c'étoit capitulaire de l'an cause cens CHAPITRE Charlemagne Charles-le-Chauve choses citoyens clergé climat Clotaire combat judiciaire commerce comte couronne coutumes crime démocratie devoit différents doit doivent ecclésias ecclésiastiques églises enfants esclaves établi états despotiques étoient étoit évêques faisoient faisoit femmes fiefs françoise funestes Gaules gens Germains gouvernement Grégoire de Tours guerre hommes libres ibid juger justice l'abbé Dubos l'auteur L'ESPRIT DES LOIS l'usure législateur leudes liberté loi des Lombards loi salique lois barbares lois civiles lois romaines Lombards Louis-le-Débonnaire maires maires du palais mariages ment mœurs monarchie monnoie n'avoient n'avoit n'étoient nation nature paroît pays Pepin peuples politique polygamie pouvoient pouvoit preuve prince principe punis règle religion chrétienne religion naturelle république Ripuaires rois Rome royaume seconde race seigneurs serfs seroit servitude source Spinosa suiv sujet terres teur tion toyens tributs usage utile vassaux Wisigoths