De l'esprit des loisDidot, 1834 - Jurisprudence |
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... principe , que chaque citoyen a sa mai- son pour asile , et qu'il n'y doit recevoir aucune violence 5 . 1 Leg xvIII , ff . de in jus vocando . Voyez la loi des douze tables . 3 Rapit in jus . Horat . , sat . ix , liv . 1. C'est pour ...
... principe , que chaque citoyen a sa mai- son pour asile , et qu'il n'y doit recevoir aucune violence 5 . 1 Leg xvIII , ff . de in jus vocando . Voyez la loi des douze tables . 3 Rapit in jus . Horat . , sat . ix , liv . 1. C'est pour ...
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... principe . Si , dans un temps où les fiefs étoient amovibles , toutes les terres du royaume avoient été des fiefs ou des dépendances de fiefs , et tous les hommes du royaume des vas- saux ou des serfs qui dépendoient d'eux ; comme celui ...
... principe . Si , dans un temps où les fiefs étoient amovibles , toutes les terres du royaume avoient été des fiefs ou des dépendances de fiefs , et tous les hommes du royaume des vas- saux ou des serfs qui dépendoient d'eux ; comme celui ...
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... aimoient mieux se soumettre à celle .du roi . 1 Capitulaire de l'an 882 , art . 11 , apud vernis palatium , édit . de Baluze , tome 11 , p . 17 . CHAPITRE XVIII . Du double service . C'étoit un principe 70 DE L'ESPRIT DES LOIS .
... aimoient mieux se soumettre à celle .du roi . 1 Capitulaire de l'an 882 , art . 11 , apud vernis palatium , édit . de Baluze , tome 11 , p . 17 . CHAPITRE XVIII . Du double service . C'étoit un principe 70 DE L'ESPRIT DES LOIS .
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... principe fondamental de la monar- chie , que ceux qui étoient sous la puissance mili- taire de quelqu'un étoient aussi sous sa juridiction ' civile : aussi le capitulaire ' de Louis - le - Débonnaire , de l'an 815 , fait - il marcher d ...
... principe fondamental de la monar- chie , que ceux qui étoient sous la puissance mili- taire de quelqu'un étoient aussi sous sa juridiction ' civile : aussi le capitulaire ' de Louis - le - Débonnaire , de l'an 815 , fait - il marcher d ...
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... principe qui fit que les comtes eurent le droit de la rendre dans leur comté ; et , pour bien dire , les comtés , dans les variations arrivées dans les divers temps , suivirent toujours les variations arrivées dans les fiefs : les uns ...
... principe qui fit que les comtes eurent le droit de la rendre dans leur comté ; et , pour bien dire , les comtés , dans les variations arrivées dans les divers temps , suivirent toujours les variations arrivées dans les fiefs : les uns ...
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aleu antrustions auroit avoient avoit Baluze Bourguignons Brunehault c'étoit capitulaire de l'an cause cens CHAPITRE Charlemagne Charles-le-Chauve choses citoyens clergé climat Clotaire combat judiciaire commerce comte couronne coutumes crime démocratie devoit différents doit doivent ecclésias ecclésiastiques églises enfants esclaves établi états despotiques étoient étoit évêques faisoient faisoit femmes fiefs françoise funestes Gaules gens Germains gouvernement Grégoire de Tours guerre hommes libres ibid juger justice l'abbé Dubos l'auteur L'ESPRIT DES LOIS l'usure législateur leudes liberté loi des Lombards loi salique lois barbares lois civiles lois romaines Lombards Louis-le-Débonnaire maires maires du palais mariages ment mœurs monarchie monnoie n'avoient n'avoit n'étoient nation nature paroît pays Pepin peuples politique polygamie pouvoient pouvoit preuve prince principe punis règle religion chrétienne religion naturelle république Ripuaires rois Rome royaume seconde race seigneurs serfs seroit servitude source Spinosa suiv sujet terres teur tion toyens tributs usage utile vassaux Wisigoths