De l'esprit des loisDidot, 1834 - Jurisprudence |
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Page 48
... ne furent pas les Francs qui déchirèrent les rôles de ces taxes , mais les ecclésiastiques , qui , 1 Voyez Grégoire de Tours , liv . II . 2 Ibid . liv . v . dans ces temps - là , étoient tous Romains ' 48 DE L'ESPRIT DES LOIS .
... ne furent pas les Francs qui déchirèrent les rôles de ces taxes , mais les ecclésiastiques , qui , 1 Voyez Grégoire de Tours , liv . II . 2 Ibid . liv . v . dans ces temps - là , étoient tous Romains ' 48 DE L'ESPRIT DES LOIS .
Page 56
... ecclésiastiques , « et de fatiguer leurs serfs par des voitures . Faites << en sorte , disoient - ils encore , que vous ayiez de « quoi vivre et recevoir des ambassades . » Il est visible que les revenus des rois consistoient alors dans ...
... ecclésiastiques , « et de fatiguer leurs serfs par des voitures . Faites << en sorte , disoient - ils encore , que vous ayiez de « quoi vivre et recevoir des ambassades . » Il est visible que les revenus des rois consistoient alors dans ...
Page 59
... ecclésiastiques , et les seigneurs , levoient des tributs réglés chacun sur les serfs de ses domaines . Je le prouve , à l'égard du roi , par le capitulaire de villis ; à l'égard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares ...
... ecclésiastiques , et les seigneurs , levoient des tributs réglés chacun sur les serfs de ses domaines . Je le prouve , à l'égard du roi , par le capitulaire de villis ; à l'égard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares ...
Page 61
... ecclésiastiques ou à des gens de leur condi- tion , et ne se réservoient qu'une petite case ; de sorte qu'on ne pouvoit plus être payé du cens ; et il y est ordonné de rétablir les choses dans leur premier état le cens étoit donc un ...
... ecclésiastiques ou à des gens de leur condi- tion , et ne se réservoient qu'une petite case ; de sorte qu'on ne pouvoit plus être payé du cens ; et il y est ordonné de rétablir les choses dans leur premier état le cens étoit donc un ...
Page 70
... ecclésiastiques , et de leurs vassaux ; et enfin celle du comte qui menoit les hommes libres . Je ne dis point que les vassaux ne pussent être soumis au comte , comme ceux qui ont un com- mandement particulier dépendent de celui qui a ...
... ecclésiastiques , et de leurs vassaux ; et enfin celle du comte qui menoit les hommes libres . Je ne dis point que les vassaux ne pussent être soumis au comte , comme ceux qui ont un com- mandement particulier dépendent de celui qui a ...
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