 | Jean Marie Le Graverend - Courts - 1832 - 384 pages
...et utile , serait cependant dangereuse dans beaucoup de circonstances ; et si , dans quelques-unes , le législateur a fait prudemment de la prendre pour...comme base d'une législation pénale, elle aurait les pins graves inconvéuiens , ea introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même... | |
 | Jean Marie Emmanuel Legraverend - 1839 - 1024 pages
...sage et utile, serait cependant dangereuse dansbeaucoup de circonstances; et si, dans quelques-unes, le législateur a fait prudemment de la prendre pour...législation pénale, elle aurait les plus graves inconvénients, en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait... | |
 | J.-M. Legraverend - 1839 - 466 pages
...circonstances; et si, dans quelques-unes, le législateur a fait prudemment de la prendre poursrègle, il semble qu'adoptée généralement comme base d'une...législation pénale, elle aurait les plus graves inconvénients, en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait... | |
 | Rijksuniversiteit te Groningen - 1824 - 506 pages
...rapport, paraît sage et utile, serait cependant dangereuse dans beaucoup de circonstances; et si dans quelques unes le Législateur a fait prudemment de...pénale, elle aurait les plus graves inconvéniens , en inrroJiu. sant dans le système pénal une variété infinie, lors même qu'il s'agirait des mêmes... | |
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... en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait de faits identiques; et cette variété donnerait nécessairement lieu à l'arbitraire que l'on s'accorde à vouloir proscrire, mais que l'on introduirait de... 