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Books Books 1 - 4 of 4 on ... en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il....
" ... en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait de faits identiques; et cette variété donnerait nécessairement lieu à l'arbitraire que l'on s'accorde à vouloir proscrire, mais que l'on introduirait de... "
Acta saecularia Academiae groninganae complectentia orationes et carmen in ... - Page 50
1824 - 158 pages
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Traité de la législation criminelle, Volume 1

Jean Marie Emmanuel Le Graverend - Courts - 1832
...et utile , serait cependant dangereuse dans beaucoup de circonstances ; et si , dans quelques-unes , le législateur a fait prudemment de la prendre pour...comme base d'une législation pénale, elle aurait les pins graves inconvéuiens , ea introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même...
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Traité de la législation criminelle ...

Jean Marie Emmanuel Legraverend - Courts - 1839
...sage et utile, serait cependant dangereuse dansbeaucoup de circonstances; et si, dans quelques-unes, le législateur a fait prudemment de la prendre pour...législation pénale, elle aurait les plus graves inconvénients, en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait...
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Traité de la législation criminelle, Volume 1

Jean-Marie Emmanuel Le Graverend - 1839 - 545 pages
...circonstances; et si, dans quelques-unes, le législateur a fait prudemment de la prendre poursrègle, il semble qu'adoptée généralement comme base d'une...législation pénale, elle aurait les plus graves inconvénients, en introduisant dans le système pénal une variété infinie , lors même qu'il s'agirait...
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Annales Academiae groninganae

Rijksuniversiteit te Groningen - Science - 1824
...rapport, paraît sage et utile, serait cependant dangereuse dans beaucoup de circonstances; et si dans quelques unes le Législateur a fait prudemment de...pénale, elle aurait les plus graves inconvéniens , en inrroJiu. sant dans le système pénal une variété infinie, lors même qu'il s'agirait des mêmes...
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